• Loi fédérale sur la formation professionnelle (LFPr)
• Ordonnance sur la formation professionnelle (OFPr)
• Règlement Fonds en faveur de la formation professionnelle planification du territoire et de la construction
• Déclaration de force obligatoire générale (arrêté du Conseil fédéral)

Prescriptions sur la formation du 16.02.2023 (s'applique pour les apprentis avec procedure de qualification à partir de 2028)

• Ordonnance sur la formation dessinateur/trice CFC
• Plan de formation dessinteur/trice CFC

Documents de mise en œuvre spécifiques à l’orientation

Dessinatrice/ Dessinateur CFC Orientation architecture (DOA)

• Tableaux de coopération des lieux de formation
• Programme de formation pour les entreprises formatrices (PDF)
• Programme de formation pour les entreprises formatrices (Word)
• Programme de formation cours interentreprises (PDF)
• Plans d’études cadres pour écoles professionnelles (PDF)

Dessinatrice/ Dessinateur CFC Orientation génie civil (DOGC)

• Tableaux de coopération des lieux de formation
• Programme de formation pour les entreprises formatrices (PDF)
• Programme de formation pour les entreprises formatrices (Word)
• Programme de formation cours interentreprises (PDF)
• Plans d’études cadres pour écoles professionnelles (PDF)

Dessinatrice/ Dessinateur CFC Orientation architecture d'intérieur (DOAI)

• Tableaux de coopération des lieux de formation
• Programme de formation pour les entreprises formatrices (PDF)
• Programme de formation pour les entreprises formatrices (Word)
• Programme de formation cours interentreprises (PDF)
• Plans d’études cadres pour écoles professionnelles (PDF)

Dessinatrice/ Dessinateur CFC Orientation architecture paysagère (DOAP)

• Tableaux de coopération des lieux de formation
• Programme de formation pour les entreprises formatrices (PDF)
• Programme de formation pour les entreprises formatrices (Word)
• Programme de formation cours interentreprises (PDF)
• Plans d’études cadres pour écoles professionnelles (PDF)

Dessinatrice/ Dessinateur CFC Orientation aménagement du territoire (DOPT)

• Tableaux de coopération des lieux de formation
• Programme de formation pour les entreprises formatrices (PDF)
• Programme de formation pour les entreprises formatrices (Word)
• Programme de formation cours interentreprises (PDF)
• Plans d’études cadres pour écoles professionnelles (PDF)

Autres documents relatifs à la mise en œuvre des prescriptions sur la formation 2023

Divers

• Liste des professions apparentées (selon Orfo art. 10, al. 1, let. b)
• Équipements minimaux des entreprises
• Dossier de formation
• Introduction au classeur de formation

Stage de chantier

• Guide “Stage de chantier”
• Modèle convention de stage
• Modèle rapport de stage pour l’entreprise d’accueil

Prescriptions sur la formation du 28.09.2009

• Ordonnance sur la formation dessinateur/trice CFC (champ professionnel planification du territoire et de la construction)
• Plan de formation dessinateur/trice CFC

Architecture - Prescriptions sur la formation du 28.09.2009

• Plan de formation orientation Architecture 14.10.09 (PDF)
• Guide méthodique et directive sur le dossier de formation Version 1.00, 1 page par feuille (PDF)
• Guide méthodique et directive sur le dossier de formation Version 1.00, 2 page par feuille (PDF)
• Contrôle de formation Version 1.01 (PDF)
• Contrôle de formation Version 1.01 (MS-Word)
• Règlement d'organisation sur les cours interentreprises 01.06.10 (PDF)
• Programme d’études des cours interentreprises 05.05.10 (PDF)
• Guide pour la procédure de qualification Version 2.10, 1 page par feuille (PDF)
• Guide pour la procédure de qualification Version 2.10, 2 page par feuille (PDF)

Génie civil - Prescriptions sur la formation du 28.09.2009

• Plan de formation orientation Génie civil 14.10.09 (PDF)
• Guide méthodique et directive sur le dossier de formation Version 1.00, 1 page par feuille (PDF)
• Guide méthodique et directive sur le dossier de formation Version 1.00, 2 page par feuille (PDF)
• Contrôle de formation Version 1.01 (PDF)
• Contrôle de formation Version 1.01 (MS-Word)
• Règlement d'organisation sur les cours interentreprises 01.06.10 (PDF)
• Programme d’études des cours interentreprises Stand 12.06.10 (PDF)
• Guide pour la procédure de qualification Version 2.10, 1 page par feuille (PDF)
• Guide pour la procédure de qualification Version 2.10, 2 page par feuille (PDF)

Architecture d’intérieur - Prescriptions sur la formation du 28.09.2009

• Plan de formation orientation Architecture d'intérieur 14.10.09 (PDF)
• Guide méthodique et directive sur le dossier de formation Version 1.00, 1 page par feuille (PDF)
• Guide méthodique et directive sur le dossier de formation Version 1.00, 2 page par feuille (PDF)
• Contrôle de formation Version 1.01 (PDF)
• Règlement d'organisation sur les cours interentreprises 01.06.10 (PDF)
• Programme d’études des cours interentreprises Stand 12.06.10 (PDF)
• Guide pour la procédure de qualification Version 2.10, 1 page par feuille (PDF)
• Guide pour la procédure de qualification Version 2.10, 2 page par feuille (PDF)

Architecture paysagère - Prescriptions sur la formation du 28.09.2009

• Plan de formation orientation Architecture paysagère Stand 14.10.09 (PDF)
• Guide méthodique et directive sur le dossier de formation Version 1.00, 1 page par feuille (PDF)
• Guide méthodique et directive sur le dossier de formation Version 1.00, 2 page par feuille (PDF)
• Contrôle de formation Version 1.01 (PDF)
• Règlement d'organisation sur les cours interentreprises 01.06.10 (PDF)
• Programme d’études des cours interentreprises 12.06.10 (PDF)
• Guide pour la procédure de qualification Version 2.10, 1 page par feuille (PDF)
• Guide pour la procédure de qualification Version 2.10, 2 page par feuille (PDF)

Planification du territoire - Prescriptions sur la formation du 28.09.2009

• Plan de formation orientation Planification territoire Stand 14.10.09 (PDF
• Guide méthodique et directive sur le dossier de formation Version 1.00, 1 page par feuille (PDF)
• Guide méthodique et directive sur le dossier de formation Version 1.00, 2 page par feuille (PDF)
• Contrôle de formation Version 1.01 (PDF)
• Règlement d'organisation sur les cours interentreprises 01.06.10 (PDF)
• Programme d’études des cours interentreprises 12.06.10 (PDF)
• Guide pour la procédure de qualification Version 2.10, 1 page par feuille (PDF)
• Guide pour la procédure de qualification Version 2.10, 2 page par feuille (PDF)

• Déclaration de force obligatoire générale (arrêté du Conseil fédéral)
• Loi fédérale sur la formation professionnelle (LFPr)
• Ordonnance sur la formation professionnelle (OFPr)
• Règlement Fonds en faveur de la formation professionnelle planification du territoire et de la construction
• Rapport 2024 Fonds formation professionnelle Planification du territoire et de la construction
• Rapport 2023 Fonds formation professionnelle Planification du territoire et de la construction

• Statuts (uniquement en allemand)